Voici l’identifiant du livre que vous pouvez utiliser pour rechercher ce livre sur le marché ou un autre vendeur de livres, isbn: 978-2100805464, ean: 2100805460 ou … Télécharger gratuitement nos fiches pdf préparant au B.T.S. fiches Fiches de cours DCG UE13 - Relations professionnelles. DCG 4 Droit fiscal - Fiches de révision - 2022-2023 - format PDF De Nathalie Gonthier-Besacier , Jennifer Gasmi et J.-Luc Rossignol Paru le 18 mai 2022 8,99 € TVA … Acceptée le 17 septembre 1787 par une convention réunie à Philadelphie, elle s'applique depuis le 4 mars 1789. – Le droit constitutionnel normatif a pour … Recherche de Documents : Fiche révision - droit Fiscal: l'impôt sur le revenu. Par Titre ↑. BTS MCO Par correspondance En candidat libre En alternance Admission Débouchés 24 Fiches de Révision Examen Programme BTS NDRC 13 Fiches de révision Par correspondance En … révisions En savoir plus sur les fiches de révisions. … DCG 4 Droit fiscal - Fiches de révision - 2022-2023 - Jennifer Gasmi,Nathalie Gonthier-Besacier,J.-Luc Rossignol - Des fiches détachables 100 % conformes au programme
100 % conformes au programme de DCG et aux guides pédagogiques, les fiches de révision Dunod sont détachables pour des utilisations variées (glissées dans le … Tous les Etats membres de … Accroche : -prélèvements non obligatoires. Fiche - 2 pages - Droit fiscal L'administration le fait sur la base des déclarations et des actes utilisés pour l'établissement de l'impôt. Fiches de révision GRATUITES pour le DCG ! Réussir Mon DCG Dans l’ensemble, le système fiscal comporte plus de quarante impositions dont les principales, sans que l'énumération ne soit exhaustive : Droits de douanes et taxes à effet équivalent : Droit de douanes. Redevances sur les prestations douanières. Droit complémentaire compensatoire. Les taxes indirectes : La TVA. Droit de consommation. C’est aussi déterminer l’assiette imposable puis la liquidation de l’impôt. Fiches en droit fiscal - Doc du Juriste
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